Fresnoy-le-Luat
  • home
  • Vie municipale
    L'équipe municipale - horaires d'accueil Actualités Agenda Commissions communales Communication Publicité des actes administratifs Démarches administratives
  • Vie locale
    École Travaux Propreté et Environnement Civisme et voisinage Gestion de la fourrière animale Location salle communale Réseaux et Associations Fresnoy le Luat autrefois Gîtes Communauté de Communes
  • Économie/Emploi
    Emploi
  • Nature et Environnement
    Eau Biodiversité Trame Noire Parc Naturel Régional Syndicats de rivières
  • Urbanisme
    Déclarations - CERFA Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme Plan Local d'Urbanisme Les couleurs du Valois

Publicité des actes administratifs

Accueil / Vie municipale / Publicité des actes administratifs

Recherche par année -

Date Nom
01/12/2022

Séance du 30 août 2022

31/08/2022

Séance du 22 juin 2022

24/05/2022

Séance du 17 mai 2022

29/04/2022

Séance du 22 avril 2022

31/03/2022

Séance du 15 mars 2022

16/03/2022

Séance du 22 février 2022

24/01/2022

Séance du 11 janvier 2022

17/01/2022

Séance du 14 décembre 2021

10/12/2021

Séance du 12 octobre 2021

09/12/2021

Séance du 07 septembre 2021

1 -2 - 3 -4 -5 -6 -7
×

Contacts

Commune de Fresnoy-le-Luat

Place Daniel BOURGOIS, hameau du Luat

60800 Fresnoy-le-Luat - FRANCE

+33 3 44 54 21 19

Contact par formulaire

Liens

Surveillance et évaluation de la qualité de l'air en Hauts de France Communauté de Communes du Pays de Valois Office de tourisme Crépy en Valois Parc Naturel Régional Conseil Départemental de l'Oise

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Demande de contact

Demande de contact

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes